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Retrouvez tous les documents relatifs à la Conférence Régionale du Sport
et à la Conférence des Financeurs du Sport en Bourgogne-Franche-Comté

  • Enquête COSMOS x AÉSIO : Impact/Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
  • Rapport Emploi/Formation 2024 de la branche du Sport
  • Décret n° 2020-1280 du 20 octobre 2020 relatif aux Conférences Régionales du Sport et aux Conférences des Financeurs du Sport 
  • Loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France
  • Article L. 112-14 du Code du sport relatif à la Conférence régionale du sport et au Projet sportif territorial
  • Arrêté n° 22-148 BAG portant renouvellement de la composition de la conférence régionale du sport de Bourgogne-Franche-Comté
  • Règlement intérieur de la Conférence Régionale du Sport de Bourgogne-Franche-Comté
  • Diagnostic territorial de l'offre sportive en Bourgogne-Franche-Comté
  • Règlement intérieur de la Conférence des Financeurs du Sport de Bourgogne-Franche-Comté
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